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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL
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LE CHAPEAU ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAPEAU ROUGE
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1320289
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2005

Présentation de la marque LE CHAPEAU ROUGE

Déposée le 14 août 1985 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAPEAU ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57000 METZ (dossier no 2052298) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2052298) - France.

La marque LE CHAPEAU ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAPEAU ROUGE est expirée depuis le 14 août 2005.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57000 METZ (dossier no 2052298) - France - SIREN 352726194


OFFICE BLETRY - (dossier no 2052298) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1995 n°2052298 - Publication au BOPI 1995-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186955 - Publication au BOPI 1995-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, gâteaux (à l'exclusion des biscuits et pain d'épice), pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.