Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BISON
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1381418
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque LE BISON

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2078309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2078309) - France.

La marque LE BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BISON est expirée depuis le 25 novembre 2006.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2078309) - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2078309) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1996 n°2078309 - Publication au BOPI 1996-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55242 - Publication au BOPI 1991-08-02

Laits, beurres, fromages et tous produits laitiers en général.