FINE FLEUR
Présentation de la marque FINE FLEUR
Déposée le 24 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINE FLEUR est expirée depuis le 24 mai 2004.
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Renouvellement sans limitation le 27 avril 1994 n°2032737 - Publication au BOPI 1994-04-27
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 24 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60581 - Publication au BOPI 1992-02-24
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55070 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55071 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55073 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55074 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription - Concession de licence n°11657 - Publication au BOPI