CONTES DE NOEL

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A., Société anonyme

Présentation de la marque CONTES DE NOEL

Déposée le 9 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTES DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CONTES DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES DE NOEL est expirée depuis le 9 mai 2007.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE