CAP SUR L'ITALIE
Présentation de la marque CAP SUR L'ITALIE
Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR L'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP SUR L'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR L'ITALIE est expirée depuis le 26 février 2006.
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14