CAP SUR L'ESPAGNE

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A. Société anonyme

Présentation de la marque CAP SUR L'ESPAGNE

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR L'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph CUGNOT, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CAP SUR L'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657315.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR L'ESPAGNE est expirée depuis le 27 décembre 2006.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE