Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURNAY
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1415234
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque BOURNAY

Déposée le 23 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2092370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2092370) - France.

La marque BOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURNAY est expirée depuis le 23 juin 2007.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2092370) - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2092370) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092370 - Publication au BOPI 1997-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235989 - Publication au BOPI 1997-04-18

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