(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261090.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 2003.
Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1993 n°2024680 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08