Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL SA

Numéro de dépôt :
1261090
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003
Marque figurative de Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ Cedex 03 (dossier no 2024680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2024680) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261090.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 2003.

Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PAILLON , PRINCESSE FRAICHEUR , DESSINE-MOI UN FROMAGE , DIETETIQUE SYMPA , (Marque figurative) , SB SAINT BENOIT , SANCREME ST HUBERT , TREBON , CHATEAU DE BLAMONT , CONTES DE FETES


Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL SA - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ Cedex 03 (dossier no 2024680) - France - SIREN 352726194


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2024680) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1993 n°2024680 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.