(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 1983 par la société Initiatives et Développement Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249403.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2003.
Initiatives et Développement Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 1993 n°2022592 - Publication au BOPI 1993-08-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155844 - Publication au BOPI 1993-03-08