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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Initiatives Décoration
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Initiatives Décoration S.A.

Numéro de dépôt :
93467637
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Initiatives Décoration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Initiatives Décoration domicilié(e) 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX,FRANCE (dossier no 2241412) - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Initiatives Décoration domicilié(e) 7 rue Goulebenèze, B.P. 1,17770 ECOYEUX (dossier no 2241412) - 17770 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467637.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2013.

Initiatives Décoration a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE , METALIZ , LAKEONE PARIS 1902 , Country , Disco , LAKEONE , Murs d'ailleurs , LES ANCIENS EBENISTES COLOR CUIR , Coquillages , Art & pochoirs


Initiatives Décoration S.A. - 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX,FRANCE (dossier no 2241412) - 17770 - France - SIREN 305151771


Initiatives Décoration - 7 rue Goulebenèze, B.P. 1,17770 ECOYEUX (dossier no 2241412) - 17770 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241412 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379419 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 17 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°268923 - Publication au BOPI 1998-12-17

Inscription le 4 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174227 - Publication au BOPI 1994-07-04

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Couleurs, vernis, laques - préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois - matières tinctoriales - pordants - résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser.Produits pour le nettoyage, l'entretien et la restauration de meubles et d'objets en bois vernis ou cirés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.