Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVE 7
S.A.R.L. INITIATIVE

Numéro de dépôt :
1736699
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1998
INITIATIVE 7 de INITIATIVE

Présentation de la marque INITIATIVE 7

Déposée le 2 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INITIATIVE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVE domicilié(e) 7, 34, rue Jacques Baudry, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE BAILLY - France.

La marque INITIATIVE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVE 7 est expirée depuis le 2 mai 1998.

INITIATIVE a également déposé les autres marques suivantes : INITIATIVE , D-TRACK L'EVALUMETRE DE LA DISTRIBUTION


S.A.R.L. INITIATIVE - 7, 34, rue Jacques Baudry, 75015 PARIS - France


M. PIERRE BAILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Gestion des ressources humaines, développement de l'emploi, organisation des entreprises