INITIATIVE POUR LA SANTE- I.P.S. Groupement d'intérêt économique
Numéro de dépôt :
3253259
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/10/2013
Présentation de la marque IPS
Déposée le 24 octobre 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INITIATIVE POUR LA SANTE- I.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « IPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INITIATIVE POUR LA SANTE- I.P.S domicilié(e) Siège social : ZAC Saint Jacques II, 5 rue Albert Einstein,54320 MAXEVILLE - 54320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 369 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GEGOUT Avocat domicilié(e) Technopôle de Nancy-Brabois, 13 allée de Longchamp,54603 VILLERS-LES-NANCY Cedex - 54603 - France.
La marque IPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253259.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPS est expirée depuis le 24 octobre 2013.
INITIATIVE POUR LA SANTE- I.P.S. Groupement d'intérêt économique - Siège social : ZAC Saint Jacques II, 5 rue Albert Einstein,54320 MAXEVILLE - 54320 - France - SIREN 449369446
Maître Philippe GEGOUT Avocat - Technopôle de Nancy-Brabois, 13 allée de Longchamp,54603 VILLERS-LES-NANCY Cedex - 54603 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510866 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Appareils et instruments médicaux Développement de logiciels informatiques, leur installation et leur maintenance, recherche scientifique et développement, de nouveaux produits dans le domaine de la santé, études cliniques Formation, organisation de colloques et conférences Publications.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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