Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPACTS
INITIATIVE MARSEILLE - PROVENCE PREVENTION ANIMATION CONCERTATION TRANSPORT SERVICES (I.M.P.A.C.T.S.) (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98734582
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque IMPACTS

Déposée le 25 mai 1998 par la société INITIATIVE MARSEILLE - PROVENCE PREVENTION ANIMATION CONCERTATION TRANSPORT SERVICES (I.M.P.A.C.T.S.) (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la société INITIATIVE MARSEILLE - PROVENCE PREVENTION ANIMATION CONCERTATION TRANSPORT SERVICES (I.M.P.A.C.T.S.) (Association) loi 1901 domicilié(e) 93, la Canebière, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 922 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard PALANQUE ASSOCIATION I.M.P.A.C.T.S. - France.

La marque IMPACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACTS est expirée depuis le 25 mai 2008.


INITIATIVE MARSEILLE - PROVENCE PREVENTION ANIMATION CONCERTATION TRANSPORT SERVICES (I.M.P.A.C.T.S.) (Association) loi 1901 - 93, la Canebière, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 382922821


Monsieur Bernard PALANQUE ASSOCIATION I.M.P.A.C.T.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Transports urbains Education, formation, divertissement Activités sportives et culturelles. Autres services : Activité associative ayant pour but dans le secteur d'activité du transport et des services, de promouvoir, développer et soutenir des actions de prévention, d'accueil, d'information et d'animation socio-culturelle ainsi que les initiatives favorisant l'insertion socio-professionnelle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.