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Marques déposées par l'association loi 1901 INITIATIVE FREUDIENNE
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PATIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO
ASSOCIATION INITIATIVE FREUDIENNE association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1586010
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997
PATIO de INITIATIVE FREUDIENNE

Présentation de la marque PATIO

Déposée le 22 octobre 1987 par l'association loi 1901 INITIATIVE FREUDIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INITIATIVE FREUDIENNE domicilié(e) 14, Boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO est expirée depuis le 22 octobre 1997.


ASSOCIATION INITIATIVE FREUDIENNE association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14, Boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Livres, journaux, revues, périodiques notamment de psychanalyse. Services d'édition de livres, journaux, revues, périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.