Déposée le 17 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Cabane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE.G domicilié(e) 6 rue du Dr François Morucci - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 971 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE.G, Mle Grande Elodie domicilié(e) 6 rue du Dr François Morucci - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Cabane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIALE.G, SARL - 6 rue du Dr François Morucci - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 514971449
INITIALE.G, Mle Grande Elodie - 6 rue du Dr François Morucci - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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