Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL
INITIALE A (SARL)

Numéro de dépôt :
1659765
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2001
VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL de INITIALE A

Présentation de la marque VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL

Déposée le 13 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière, Immeuble Apollo, Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

La marque VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFORM, LES CONSEILLERS DU SOMMEIL est expirée depuis le 13 février 2001.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A (SARL) - La Rigourdière, Immeuble Apollo, Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits Matelas, Sommier