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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
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SIGN'NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN'NATURE
INITIALE A SARL

Numéro de dépôt :
92445576
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2002

Présentation de la marque SIGN'NATURE

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGN'NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE A - France.

La marque SIGN'NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN'NATURE est expirée depuis le 8 décembre 2002.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A SARL - La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


INITIALE A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits & légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Publicité et affaires

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).