Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poulet CHOISY
INITIALE A

Numéro de dépôt :
1756543
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2000
Poulet CHOISY de INITIALE A

Présentation de la marque Poulet CHOISY

Déposée le 18 septembre 1990 par INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Poulet CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INITIALE A, domicilié(e) La Rigourdière, Immeuble Apollo - Bât B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE A - France.

La marque Poulet CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulet CHOISY est expirée depuis le 18 septembre 2000.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A - La Rigourdière, Immeuble Apollo - Bât B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


INITIALE A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Poisson, extra de viande, fruits et légumes conservés, séché et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses cosmetibles ; sauces à salade ; conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.