Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARCHES VOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière Immeuble Apollo, Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.
La marque MARCHES VOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIALE A (Sarl) - La Rigourdière Immeuble Apollo, Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Volaille et volaille sauvage, oeufs, conserves à base de volailles, produits de l'imprimerie, journaux, revues, papier, carton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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