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Marques déposées par INITIALE A
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LITERIES LIXEL FABRICANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIES LIXEL FABRICANT
INITIALE A

Numéro de dépôt :
1515320
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1999
LITERIES LIXEL FABRICANT de INITIALE A

Présentation de la marque LITERIES LIXEL FABRICANT

Déposée le 16 février 1989 par INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIES LIXEL FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INITIALE A, domicilié(e) Immeuble Apollo - Bat B, Rue de la Rigourdière, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX.SARL au capital de 2 016 000 F - France.

La marque LITERIES LIXEL FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIES LIXEL FABRICANT est expirée depuis le 16 février 1999.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A - Immeuble Apollo - Bat B, Rue de la Rigourdière, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX.SARL au capital de 2 016 000 F - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

- Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante.- Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc. - Cordes, ficelles, matières de rembourrage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.