Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
/
LIBERTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTYL
INITIALE A SARL

Numéro de dépôt :
1716699
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque LIBERTYL

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

La marque LIBERTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTYL est expirée depuis le 24 décembre 2001.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A SARL - La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique