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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
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LE CLOS VERT.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS VERT.
INITIALE A (SARL)

Numéro de dépôt :
1537561
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque LE CLOS VERT.

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS VERT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) Immeuble APOLLO, Rue de la rigourdiére, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - France.

La marque LE CLOS VERT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS VERT. est expirée depuis le 19 juin 1999.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A (SARL) - Immeuble APOLLO, Rue de la rigourdiére, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278591 - Publication au BOPI 1999-06-03

Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278590 - Publication au BOPI 1999-06-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Publicité et affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).