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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
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FINES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES DE TERRE
INITIALE A (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1703864
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2001
FINES DE TERRE de INITIALE A

Présentation de la marque FINES DE TERRE

Déposée le 4 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

La marque FINES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINES DE TERRE est expirée depuis le 4 juin 2001.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A (S.A.R.L.) - La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Produits agricoles, fruits et légumes frais, semences, aliments pour les animaux, graines, plantes et fleurs naturelles