Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUDIS - LE CLOS VERT
INITIALE A - SARL

Numéro de dépôt :
1684809
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque EUDIS - LE CLOS VERT

Déposée le 16 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUDIS - LE CLOS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) Immeuble Apollo - Bat B, Rue de la Rigourdière, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - France.

La marque EUDIS - LE CLOS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUDIS - LE CLOS VERT est expirée depuis le 16 février 1999.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU , CALIDOR


INITIALE A - SARL - Immeuble Apollo - Bat B, Rue de la Rigourdière, 35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Oeuf de poule élevée en plein air