Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS
INITIALE A

Numéro de dépôt :
1659476
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2001
COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS de INITIALE A

Présentation de la marque COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS

Déposée le 3 janvier 1991 par INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INITIALE A, domicilié(e) La Rigourdière - Immeuble Apollo, Bât B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

La marque COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM COM COMMERCIAUX ET COMMUNICANTS est expirée depuis le 3 janvier 2001.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A - La Rigourdière - Immeuble Apollo, Bât B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Education - Formation