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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A
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BASIC PROGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC PROGRAMME
INITIALE A SARL

Numéro de dépôt :
92401884
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque BASIC PROGRAMME

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASIC PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière, Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE A - France.

La marque BASIC PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC PROGRAMME est expirée depuis le 16 janvier 2002.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A SARL - La Rigourdière, Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


INITIALE A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique