Marque enregistrée - Marque en non vigueur

btb
INITIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3916617
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
btb de INITIAL

Présentation de la marque btb

Déposée le 27 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « btb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIAL domicilié(e) 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque btb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque btb est expirée depuis le 27 avril 2022.

INITIAL a également déposé les autres marques suivantes : SERVIMATIC , INITIAL-SECURITE , INITIAL , Les Restos d'abord , INITIAL-LABO , ORGANITIAL , 3D Molding , AQUALITE , Prenant-Donnant , Initial Services Textiles


INITIAL, Société par actions simplifiée - 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 343234142


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits désodorisants pour l'air ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits bactéricides ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Couches ; bandes hygiéniques, bandes périodiques. Serviettes hygiéniques ; serviettes périodiques. Serviettes longues imperméables pour personnes âgées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Structures, éléments et matériaux totalement ou majoritairement en métal pour le bâtiment et pour la construction, la voiture, les gouttières, les conteneurs de stockage, les échelles, les plates-formes, les clôtures, les porte-serviettes et porte-torchons, et les distributeurs de serviettes et de torchons.

Distributeurs automatiques.

Vêtements, gants, chaussures, écrans, masques et lunettes de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, masques pour la respiration, casque de protection et protège-visage ; appareils de sécurité électriques et électroniques, attaches de sécurité (autres que pour les sièges d'automobiles et équipements de sport) ; vêtements de signalisation à haute visibilité, vêtements de protection utilisés pendant le soudage et les techniques connexes, vêtements de protection pour les travailleurs de l'industrie exposés à la chaleur, vêtements de protection contre les produits chimiques liquides, vêtements de protection présentant des propriétés électrostatiques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.

Champs opératoires et vêtements spéciaux pour salles d'opération. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; trousse de premier secours. Alèses, draps chirurgicaux. Draps pour incontinents.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'évacuation et de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils pour désodoriser, nettoyer et conditionner l'air.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots élévateurs, chariots.

Serviettes en papier, papier de toilette, torchons en papier, mouchoirs en papier, couvertures de table en papier renforcé par du plastique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Structures, matériaux et éléments totalement ou majoritairement non métalliques pour le bâtiment et pour la construction, la toiture, les gouttières, les conteneurs de stockage, les échelles, les plates-formes, les clôtures, les porte-serviettes et porte-torchons, et les distributeurs de serviettes et de torchons.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Toiles de nettoyage, ustensiles pour le nettoyage, sceaux, réceptacles pour broyer et recycler les ordures ; distributeurs de savons, de serviettes hygiéniques, de tampons hygiéniques et de contraceptifs ; porte-papier toilette, ustensiles de toilette.

Tissus à usage textile, serviettes industrielles, torchons et serviettes d'essuyage, essuie-mains, rouleaux essuie-mains, serviettes sans fin, linge de table et de maison pour usines, ateliers, bureaux, administrations, cantines, restaurants, hôtels, salons de coiffure, instituts de beauté ; couvertures de lit ou de table. Serviettes de bain, draps de bain. Alèses, housses de matelas, taies d'oreillers. Draps, dessus de lits, housses de couettes.

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de travail (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et les vêtements spéciaux pour salles d'opération), linge de corps pour usines, ateliers, bureaux, administrations, cantines, restaurants, hôtels, salons de coiffure, instituts de beauté. Peignoirs.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Publicité ; recrutement de personnel, fourniture de personnel, gestion de personnel, gestion des affaires commerciales, assistance dans la gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, audit dans le domaine des affaires commerciales, fiscales et comptables. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de machines distributeurs, location d'appareils distributeurs.

Entretien et réparation d'équipement pour le logement, le sport ou le divertissement, de toilettes, d'appareils pour les toilettes, de vêtements ; maintenance d'équipement électrique et de systèmes informatiques, services de construction d'édifices, d'élevage, d'installations, d'isolation, de maintenance, de restauration, de rénovation, de reconditionnement, de nettoyage, de blanchissage, de peinture, de revêtement, de balayage de rue et de démantèlement ; location d'appareils et outils pour la construction, la construction d'édifices, la maintenance, a réparation, le levage, la démolition, la décoration, le jardinage ; location d'outils, d'échafaudages, d'éléments de construction, de clôtures, de tapis et de matériaux et d'appareils de nettoyage, élimination des animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture), désinfection ; services de conseil et d'informations relatifs à tous les services précités. Services de construction d'édifices permanents, services de construction navale, entreprises de fumisterie, peinture, plateries, plomberie, couverture ; réparations d'appareils distributeurs d'essuie-mains, de savon et de papier toilette, réparations de bobines d'essuie-mains, d'articles textile, de gants professionnels, réparations de mobilier, d'instruments et d'outils ; services d'installation d'appareils essuie-mains, de tapis, de meubles tels que les armoires-vestiaires. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneu. Cordonnerie. Location d'appareils d'éclairage.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Distribution, livraison, enlèvement, déménagement, portage, stockage de marchandises ; enlèvement d'ordures ; location de véhicules, de conteneurs de stockage et de réceptacles pour articles usagers et déchets ; fournitures d'installations pour le garage des véhicules ; services de conseils d'informations relatifs à tous les services précités. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places de voyage.

Services de recyclage ; services d'usinage ; services de tir de mines ; location de ventilateurs, de compresseurs, de générateurs, de pompes, de désodorisants d'air, d'appareils pour le nettoyage et le conditionnement de l'air et de réceptacles pour le recyclage des déchets ; destruction et incinération des déchets ; service de conseil et d'informations relatifs à tous les services précités. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Location d'appareils de chauffage. Imprimerie. Services de stérilisation et de décontamination particulaire.

Education et formation. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Services d'ingénierie, services de laboratoires scientifiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Services de conseil et d'informations relatifs à tous les services précités. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs.

Services d'approvisionnement (services de traiteur), de fourniture d'hébergement, de nourriture et de boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Location de literie. Location d'éléments et de constructions transportables, de toitures et de constructions provisoires.

Services d'horticulture ; élimination des animaux nuisibles (pour l'agriculture). Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture. Location de matériel pour exploitation agricole ; location d'appareils destinés aux toilettes et à usage sanitaire ; location d'appareils de jardinage.

Services de sécurité, location d'articles textiles ; services juridiques. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Location de vêtements, notamment pour les industriels : restaurateurs, artisans, garagistes, agriculteurs et vétérinaires. Consultations professionnelles en matière de sécurité.