Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIAL domicilié(e) 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque BTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIAL, Société par actions simplifiée - 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 343234142
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546717 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574624 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507511 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22
Télécommunications. Agences de presse et agences d'informations (nouvelles) . Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris les réseaux globaux de communication ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux globaux de communication. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
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