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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INITIAL GROUPE
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LA FRANCE A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE A LA CARTE
INITIAL GROUPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1379089
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque LA FRANCE A LA CARTE

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIAL GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIAL GROUPE domicilié(e) 95, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Freyd - France.

La marque LA FRANCE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE A LA CARTE est expirée depuis le 4 avril 1996.

INITIAL GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : MOVIE SYSTEM , "IDIOMATIC" , TOUFTOUF , CABLOTIN , MOVIE PAIE , SOS POLLUARDS ] , BLECA , MOVIE BASE , "CABLOTIN" , "BLECA"


INITIAL GROUPE (société anonyme) - 95, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


Denis Freyd - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Production de films, de séries télévisées et de produits dérivés non compris dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.