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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB
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STERITEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERITEC
INITIAL BTB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93492284
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque STERITEC

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB domicilié(e) 145, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE (dossier no 2249518) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2249518) - 75441 - France.

La marque STERITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERITEC est expirée depuis le 18 septembre 2013.

INITIAL BTB a également déposé les autres marques suivantes : LADY HYGÉA , A.G.I.PLUS , NET HYGÉA , BioSach , AGIMAGE , AGROTEC , STERITEC , AGROLIGNE , A.G.I.LIGNE , SANISERVICE


INITIAL BTB, Société Anonyme - 145, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE (dossier no 2249518) - 92100 - France - SIREN 343234142


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2249518) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249518 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272617 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546717 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574624 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

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