Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERITEC
INITIAL BTB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93484829
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque STERITEC

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB domicilié(e) 145 Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE,FRANCE (dossier no 2246545) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2246545) - 75441 - France.

La marque STERITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERITEC est expirée depuis le 21 juillet 2013.

INITIAL BTB a également déposé les autres marques suivantes : STERITEC , LADY HYGÉA , A.G.I.PLUS , NET HYGÉA , BioSach , AGIMAGE , AGROTEC , AGROLIGNE , A.G.I.LIGNE , SANISERVICE


INITIAL BTB, Société Anonyme - 145 Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE,FRANCE (dossier no 2246545) - 92100 - France - SIREN 343234142


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2246545) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2003 n°2246545 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272617 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546717 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574624 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, articles orthopédiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Services de blanchissage. Services de stérilisation. Services de location de vêtements et de linge.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.