Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NET HYGÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB domicilié(e) 145, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque NET HYGÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIAL BTB (société anonyme) - 145, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 343234142
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 16 novembre 1999 - Retrait partiel n°290441 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Distributeurs de désinfectants pour toilette, de liquide nettoyant destiné aux lunettes de toilettes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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