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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB
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BioSach
Marque expirée - Marque en non vigueur

BioSach
INITIAL BTB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3649672
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
BioSach de INITIAL BTB

Présentation de la marque BioSach

Déposée le 11 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioSach »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIAL BTB domicilié(e) 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioSach est expirée depuis le 11 mai 2019.

INITIAL BTB a également déposé les autres marques suivantes : STERITEC , LADY HYGÉA , A.G.I.PLUS , NET HYGÉA , AGIMAGE , AGROTEC , STERITEC , AGROLIGNE , A.G.I.LIGNE , SANISERVICE


INITIAL BTB, Société Anonyme - 145, Rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 343234142


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546717 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574624 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Préparations d'enzymes pour désodoriser les déchets ; micro-organismes (autres que pour un usage médical et vétérinaire) ; mélanges de produits chimiques et de micro-organismes pour la stérilisation et la désodorisation.

Produits rafraîchissants à savoir produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants pour l'air et déodorants non à usage corporels ; préparations pour désodoriser l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs non à usage personnel. Agents désodorisants non à usage personnel.

Dispositifs et appareils sanitaires ; dispositifs et appareils de désodorisation et de rafraîchissement de l'air.

Services de désodorisation ; services de traitement des matériaux à savoir services de désodorisation de l'air et de purification de l'air.