Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inicia ReSources
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Inicia ReSources domicilié(e) 2 Rue Eugène Freyssinet, Z.A. des Greffières - 17140 - LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 132 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque NOVIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVIUM arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.
Inicia ReSources, Société par actions simplifiée - 2 Rue Eugène Freyssinet, Z.A. des Greffières - 17140 - LAGORD - France - SIREN 439132937
Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Inscription le 28 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771718 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28
Services de vente au détail ou en gros de pièces techniques hydrauliques, pneumatiques, mécaniques, électroniques ou mécatroniques ;
Installation, entretien et réparation d'ensembles ou de sous-ensembles hydrauliques, pneumatiques, mécaniques, électroniques ou mécatroniques, en particulier pour l'industrie et l'infrastructure ferroviaire ; remise en conformité des équipements embarqués hydrauliques, pneumatiques, mécaniques, électroniques ou mécatroniques [entretien] ; construction,installation, adaptation, entretien et réparations de machines mobiles pour les travaux publics, les infrastructures en particulier les infrastructures ferroviaires, l'industrie automobile, l'industrie navale, les travaux terrestres et souterrains et pour la construction, l'entretien, la réparation des rails et des voies ferrées ;
Conception de machines mobiles pour les travaux publics, les infrastructures en particulier les infrastructures ferroviaires, l'industrie automobile, l'industrie navale, les travaux terrestres et souterrains et pour la construction, l'entretien, la réparation des rails et des voies ferrées ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir d'ensembles ou de sous-ensembles hydrauliques, pneumatiques, mécaniques, électroniques ou mécatroniques, en particulier pour l'industrie et l'infrastructure ferroviaire, les travaux publics, l'industrie automobile, l'industrie navale.
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