Déposée le 16 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INGROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INGROUP domicilié(e) 2, rue du 19 Mars 1962 - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 222 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 16 octobre 2021.
INGROUP a également déposé les autres marques suivantes : TECH TOYS , NIPCO
INGROUP, Société à responsabilité limitée - 2, rue du 19 Mars 1962 - 92110 - CLICHY - France - SIREN 413222894
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 28 août 2002 - retrait partiel n°352533 - Publication au BOPI 2002-08-28
Inscription le 9 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°360767 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2479089 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Jeux électroniques portatifs et appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et jeux vidéo, à l'exception des circuits automobiles et des véhicules télécommandés sur rail ; équipement et appareillage de commande de logiciel pour ces jeux et appareils. Jeux, jouets, notamment véhicules, voitures, avions et bateaux téléguidés ou radiocommandés à l'exception des circuits automobiles et des véhicules télécommandés sur rail ; jeux et jouets électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision à l'exception des circuits automobiles et des véhicules télécommandés sur rail. Modèles réduits de véhicules ; maquettes ; jeux de construction, jouets mécaniques, électriques et électroniques, à savoir véhicules, voitures, avions et bateaux téléguidés ou non, à monter soi-même ou non, à l'exception des circuits automobiles et des véhicules télécommandés sur rail.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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