Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame INGRID LEBRETON
/
Paus'Couture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paus'Couture
Mme. INGRID LEBRETON

Numéro de dépôt :
4044146
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
Paus\'Couture de INGRID LEBRETON

Présentation de la marque Paus'Couture

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par madame INGRID LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paus'Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est madame INGRID LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. INGRID LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque Paus'Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paus'Couture est expirée depuis le 31 octobre 2023.


Mme. INGRID LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Mme. INGRID LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Couture, services de broderie, retouches de vêtements, traitements de tissus ;

éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, mise à disposition d'installations de loisirs, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs ;

Stylisme.