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Marques déposées par monsieur INGREMEAU Christian
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. INGREMEAU Christian

Numéro de dépôt :
4030420
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
Marque figurative de INGREMEAU Christian

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 2013 par monsieur INGREMEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030420.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2023.

INGREMEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les carrés Chocadom , Les coffrets surprises Chocadom , CHOCA GRAMME , CHOCAGRAMME , EMOTIONS PURE SAVEUR , CHOCADOM , Le bouquet Chocadom , Les paniers gourmandises Chocadom , (Marque figurative)


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


Republication pour erratum - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Errata de la publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.