Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCAGRAMME
M. INGREMEAU Christian

Numéro de dépôt :
4030418
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2023
CHOCAGRAMME de INGREMEAU Christian

Présentation de la marque CHOCAGRAMME

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur INGREMEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHOCAGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

La marque CHOCAGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCAGRAMME est expirée depuis le 3 septembre 2023.

INGREMEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les carrés Chocadom , (Marque figurative) , Les coffrets surprises Chocadom , CHOCA GRAMME , EMOTIONS PURE SAVEUR , CHOCADOM , Le bouquet Chocadom , Les paniers gourmandises Chocadom , (Marque figurative)


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.