Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCADOM
M. INGREMEAU Christian

Numéro de dépôt :
3941429
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
CHOCADOM de INGREMEAU Christian

Présentation de la marque CHOCADOM

Déposée le 21 août 2012 par monsieur INGREMEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.

La marque CHOCADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCADOM est expirée depuis le 21 août 2022.

INGREMEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les carrés Chocadom , (Marque figurative) , Les coffrets surprises Chocadom , CHOCA GRAMME , CHOCAGRAMME , EMOTIONS PURE SAVEUR , CHOCADOM , Le bouquet Chocadom , Les paniers gourmandises Chocadom


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


M. INGREMEAU Christian - 44 rue du grand Champ - 86200 - LOUDUN - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.