Déposée le 1 septembre 2003 par INGREMEAU Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCA GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est INGREMEAU Christian domicilié(e) 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian INGREMEAU domicilié(e) 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France.
La marque CHOCA GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INGREMEAU Christian - 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France
Christian INGREMEAU - 44 rue du Grand Champ - 86200 - LOUDUN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538634 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-09-03
Cacao, sucres. Télécommunications. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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