Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTIT
INGREDIENT TECHNOLOGY CORPORATION, société régie et organisée sous les lois américaines, 10 Pelham Parkway, Pelham Manor, NEW YORK 10803 (E.U.A)

Numéro de dépôt :
1311325
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995

Présentation de la marque CONVERTIT

Déposée le 3 juin 1985 par la société INGREDIENT TECHNOLOGY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVERTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INGREDIENT TECHNOLOGY CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque CONVERTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTIT est expirée depuis le 3 juin 1995.

INGREDIENT TECHNOLOGY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NULOMOLINE , NU-TAB


INGREDIENT TECHNOLOGY CORPORATION, société régie et organisée sous les lois américaines, 10 Pelham Parkway, Pelham Manor, NEW YORK 10803 (E.U.A) - États-Unis


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Une invertase utilisée dans la fabrication des sirops de sucre, bonbons fourrés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.