Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASOZEPINE
INGREDIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3056661
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2030

Présentation de la marque CASOZEPINE

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) INGREDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASOZEPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGREDIA domicilié(e) 51-53 AVENUE FERNAND LOBBEDEZ, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 168 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE domicilié(e) 179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE - France.

La marque CASOZEPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASOZEPINE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

INGREDIA a également déposé les autres marques suivantes : LACTIUM , FRODOR , prospérité , I.D.I. International Dairy Ingredients , Via Lacta , Pep2Dia , PRIM'CHEESE , PROCHOC , PROCHEF , PRODIET


INGREDIA, SOCIETE ANONYME - 51-53 AVENUE FERNAND LOBBEDEZ, 62000 ARRAS - France - SIREN 383168481


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE - 179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452288 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759564 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17

Peptide bio-actif d'hydrolysat de protéine de lait utilisé comme ingrédient dans la fabrication des compléments alimentaires, suppléments vétérinaires, produits alimentaires, produits vétérinaires, produits diététiques et produits pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.