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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGESUN
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INGESUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

INGESUN
INGESUN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3697311
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2019
INGESUN de INGESUN

Présentation de la marque INGESUN

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGESUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INGESUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGESUN domicilié(e) 10 A, rue de la Productique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 868 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGESUN est expirée depuis le 9 décembre 2019.

INGESUN a également déposé les autres marques suivantes : INGEPARK


INGESUN, S.A.S. - 10 A, rue de la Productique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 517868469


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Ombrières (constructions métalliques), notamment ombrières photovoltaïques.

Ombrières (constructions non métalliques), notamment ombrières photovoltaïques.

Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôles et diagnostics dans le domaine de la construction ; travaux d'ingénierie ; recherches techniques.