Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGEPARK
INGESUN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3748133
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2020
INGEPARK de INGESUN

Présentation de la marque INGEPARK

Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGESUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INGEPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGESUN domicilié(e) 10 A, rue de la Productique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 868 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque INGEPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGEPARK est expirée depuis le 22 juin 2020.

INGESUN a également déposé les autres marques suivantes : INGESUN


INGESUN, S.A.S. - 10 A, rue de la Productique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 517868469


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Ombrières (constructions métalliques) ; ombrières de parking (constructions métalliques) ; ombrières (constructions métalliques) équipées de panneaux photovoltaïques.

Ombrières (constructions non métalliques) ; ombrières de parking (constructions non métalliques) ; ombrières (constructions non métalliques) équipées de panneaux photovoltaïques.