ARCOTEL TRUCKS CENTER
Présentation de la marque ARCOTEL TRUCKS CENTER
Déposée le 1 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INGESS INGENIERIE ET GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOTEL TRUCKS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCOTEL TRUCKS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCOTEL TRUCKS CENTER est expirée depuis le 1 avril 2024.
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273732 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273733 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 15 mars 1999 - Résiliation de licence n°273734 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292948 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253656 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251451 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233227 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233228 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233229 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 19 novembre 1997 - Concession de licence n°245945 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292949 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292950 - Publication au BOPI 2000-01-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260004 - Publication au BOPI 2004-03-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 23 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467602 - Publication au BOPI 2008-01-23
Inscription le 20 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°375940 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 20 mars 2003 - Concession de licence n°375941 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 10 juin 2004 - Changement d'adresse n°394228 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 30 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174108 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233226 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187622 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187623 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187624 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187625 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187621 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187620 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183053 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187618 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187619 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187638 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187626 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187632 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187633 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187634 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187635 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187627 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187631 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187628 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187629 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187630 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187636 - Publication au BOPI 1995-07-18
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556909 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30