Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMAL MASS
INGERSOLL-RAND COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU NEW JERSEY

Numéro de dépôt :
1645338
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque THERMAL MASS

Déposée le 20 février 1991 par INGERSOLL-RAND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMAL MASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INGERSOLL-RAND COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU NEW JERSEY domicilié(e) 200 CHESTNUT RIDGE ROAD - NEW JERSEY 07675 - WOODCLIFF LAKE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque THERMAL MASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMAL MASS est expirée depuis le 20 février 2021.


INGERSOLL-RAND COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU NEW JERSEY - 200 CHESTNUT RIDGE ROAD - NEW JERSEY 07675 - WOODCLIFF LAKE - États-Unis


SGA2 - Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323222 - Publication au BOPI 2001-05-03

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194557 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 23 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324073 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463590 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783236 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Inscription le 26 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787561 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

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