Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENIUM PREVENTION
INGENIUM (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95601962
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque INGENIUM PREVENTION

Déposée le 18 décembre 1995 par l'association loi 1901 INGENIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGENIUM PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 INGENIUM domicilié(e) 2 impasse Saint-Polycarpe, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 134 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAIR Christian Association INGENIUM - France.

La marque INGENIUM PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIUM PREVENTION est expirée depuis le 18 décembre 2005.

INGENIUM a également déposé les autres marques suivantes : INGENIUM INGENIERIE DES COLLECTIVITES


INGENIUM (association Loi 1901) - 2 impasse Saint-Polycarpe, 69001 LYON - France - SIREN 348134701


Monsieur CLAIR Christian Association INGENIUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Appareils de contrôle pour inspections techniques de sécurité - Supports d'enregistrements magnétiques informatiques.Publication de livres - Publication de textes techniques et sociaux économiques - Enseignement technique et formation pratique - Organisation et conduite de colloques - Organisation et conduite de conférences - Production de films - Production de films sur bandes vidéo.Conseils en prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.