Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR
Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3806580
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR de Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF

Présentation de la marque INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par l'association loi 1901 Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 407 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France.

La marque INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSIN DE L ADOUR est expirée depuis le 15 février 2021.

Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF a également déposé les autres marques suivantes : INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE AIN-RHONE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE ALSACE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BASSE-NORMANDIE , JOURNEE NATIONAL DE L INGENIEUR INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE AQUITAINE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE UNION REGIONALE BOURGOGNE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE CENTRE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE COTE D AZUR , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE DAUPHINE-SAVOIE , INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE ORGANISME RECONNU D UTILITE PUBLIQUE DEPUIS 1860 UNION REGIONALE LIMOUSIN


Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF, Association Loi 1901 - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 784407025


Ingénieurs et Scientifiques de France (Conseil National) IESF - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.