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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE PROPULSION PROPRE
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XOR.MOTORS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XOR.MOTORS
INGENIERIE PROPULSION PROPRE, SAS

Numéro de dépôt :
3581098
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2028
XOR.MOTORS de INGENIERIE PROPULSION PROPRE

Présentation de la marque XOR.MOTORS

Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE PROPULSION PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XOR.MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE PROPULSION PROPRE domicilié(e) 26 RUE BRUNEL - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 124 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INGENIERIE PROPULSION PROPRE, M. MARION Fabrice domicilié(e) 59 BD Sadi Carnot - 06110 - LE CANNET - France.

La marque XOR.MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XOR.MOTORS arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.


INGENIERIE PROPULSION PROPRE, SAS - 26 RUE BRUNEL - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 498124767


INGENIERIE PROPULSION PROPRE, M. MARION Fabrice - 59 BD Sadi Carnot - 06110 - LE CANNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614692 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 13 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614693 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685638 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-25

Véhicules, à l'exception des camions ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. ;

Trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; skis.