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Marques déposées par INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS
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AQUA-STAB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA-STAB
INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS

Numéro de dépôt :
4530617
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
AQUA-STAB de INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS

Présentation de la marque AQUA-STAB

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA-STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS domicilié(e) 6 Rue des Bergers - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE-TORRECILLA domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUA-STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-STAB arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-CUR , Aqua-Lith , ECOSTOCK , AQUARAIL , AQUA-LIB , ECOPIST , AQUA-RENOV , AQUA-FIX


INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS - 6 Rue des Bergers - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE-TORRECILLA - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Substances chimiques; matières chimiques; compositions chimiques et/ou organiques destinées à la construction; produits chimiques pour la fabrication de liants; agent liant organo-minéral destiné à la réalisation de sables stabilisés.